L’ADEME publie son panorama actualisé du réemploi et de la réutilisation en France, qui met en lumière la croissance de la seconde main et la structuration progressive des filières. Le secteur des produits de grande consommation représente plus de 18 000 établissements physiques et 75 000 emplois en équivalent temps plein. En revanche, le réemploi...

Lancé en 2023 par l’ADEME, le programme BATI-SOBRE a accompagné 30 maîtres d’ouvrage publics et privés en Île-de-France et en Provence-Alpes-Côte d’Azur pour développer le réemploi et la sobriété matière dans leurs projets de construction et de rénovation. Son bilan, publié le 13 octobre 2026, met en lumière des retours d’expérience concrets et des leviers...

La réforme de la REP bâtiment (PMCB), qui devait entrer en vigueur progressivement à partir de 2027, connaît de nouveaux changements. Dans cet article, « Le Moniteur » fait le point sur les dernières évolutions de la réforme et sur les nouvelles orientations envisagées par le gouvernement concernant la gestion et la valorisation des déchets...

Publié par Le Moniteur, le 18 février 2025 La prise en compte de la seconde main déclenche une révolution au long cours pour le BTP. Le 7 janvier, le nouveau règlement européen sur les produits de construction (RPC 2024/3110) est entré en vigueur, au moins en partie. Profondément remanié par rapport à sa précédente version (RPC...

Publié par Le Moniteur, le 22 novembre 2024 Le texte européen adopté le 13 juin 2024 devrait faciliter le réemploi de matériaux et équipements, grâce notamment au passeport numérique de produit. Le règlement Ecoconception (ou ESPR pour Ecodesign for Sustainable Products Regulation) [1], publié le 28 juin 2024, est passé relativement inaperçu en France au...

Par Elisabeth GELOT et Rémi DUVERNEUIL, publié par Skov Avocats, le 16 mai 2024 L’émergence de filière d’économie circulaire dans le BTP implique la création de plateformes pour le déploiement des activités nécessaires : 💡Exemples : Plateforme de stockage et de reconditionnement des matériaux de réemploi ; Plateforme de concassage et formulation de granulats de béton au sein...

Décret n° 2024-134 du 21 février 2024 relatif à l’obligation d’acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées  Entrée en vigueur du texte : 1er juillet 2024. Pour accroître la part des acquisitions de biens issus de l’économie circulaire par les acheteurs publics de...