Note méthodologique clause réemploi contrats exploitationmaintenanceTéléchargerCe travail a été réalisé dans le cadre du groupe de travail « Bailleurs sociaux » 2024-2025 de l’association Raediviva.L’objectif de cette note est de donner les clés pour rédiger une clause pour mobiliser le réemploi dans vos contrats d’exploitation/maintenance.

Publié par Cycle Up, 11 octobre 2024Le réemploi des matériaux de construction commence à trouver sa place dans les pratiques des entreprises du bâtiment, notamment en réponse aux enjeux de durabilité et d’économie circulaire. Cependant, la plupart des acteurs, qu’il s’agisse d’entreprises ou de maîtres d’œuvre, manquent encore d’expérience pour structurer correctement les processus et intégrations liés...

Publié le 05 juillet 2024, par Par Elisabeth Gelot, avocate associée, Skov Avocats via Le MoniteurLe réemploi des matériaux s’impose désormais aux maîtrises d’ouvrage publiques. Si l’obligation est claire, sa mise en œuvre en termes de prescriptions dans les marchés est plus complexe. Voici un mode d’emploi complet, en quatre fiches pratiques, pour bien intégrer...

Publié par Le Moniteur, 2 mai 20241ère fiche pratique d’une série de 4 consacrées au réemploi et marchés publics où vous trouverez des conseils pour prescrire une démarche de réemploi en conformité avec le code de la commande publique. Fiche rédigée par Elisabeth Gelot de Skov Avocats pour Le Moniteur.En savoir plus