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Publié par le CTICM, juin 2024. La loi n° 2020-105 (loi AGEC) du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire, à laquelle sont rattachés plusieurs décrets, a fixé le cadre juridique pour le réemploi et la réutilisation de produits...Lire Plus

Cet appel à projets vise à soutenir les chantiers et les opérations de déconstruction, de réhabilitation, de rénovation et de construction neuve en favorisant le réemploi ou la réutilisation de produits et matériaux de construction du bâtiment (PMCB) inertes (catégorie 1) et du second œuvre...Lire Plus

Publiée par le SPREC le 15 mai 2024. Positionnement du SPREC au regard de l’encadrement assurantiel des pratiques de réemploi des matériaux de construction. Constats Jusqu’à preuve du contraire, le réemploi ne constitue pas une aggravation du risque de sinistralité. Plus précisément, l’utilisation de matériaux...Lire Plus

Par Elisabeth GELOT et Rémi DUVERNEUIL, publié par Skov Avocats, le 16 mai 2024 L’émergence de filière d’économie circulaire dans le BTP implique la création de plateformes pour le déploiement des activités nécessaires : 💡Exemples : Plateforme de stockage et de reconditionnement des matériaux de réemploi ; Plateforme...Lire Plus

Publié par Valobat, 2 mai 2024  L’éco-organisme Valobat lance un appel à projets qui vise à massifier les pratiques, encourager et soutenir le réemploi de matériaux. Il concerne les chantiers quels que soient leur taille et leur typologie, sur le territoire hexagonal, Martinique et Guyane. Il s’adresse aux...Lire Plus